Société d'Infrastructures Gazières
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS D'UTILISATION SUIVANTES, QUI S'APPLIQUENT A CHAQUE VISITEUR DE CE SITE. EN DECIDANT D'UTILISER CE SITE, VOUS ACCEPTEZ IMPLICITEMENT D'EN OBSERVER LES CONDITIONS. |
||
Société d'Infrastructures Gazières se réserve le droit de compléter, modifier ou effacer à tout moment et sans préavis, les règles de fonctionnement énoncées ci-après. Ce site de Société d'Infrastructures Gazières, de langue française, est un site d'information qui s'adresse aussi bien aux clients de Société d'Infrastructures Gazières, qu'aux non-clients. Les informations contenues sur le site http://www.societe-infrastructures-gazieres.com ont un caractère strictement informatif, elles n'emportent aucun engagement juridique ni accord contractuel de la part de Société d'Infrastructures Gazières qui se réserve par ailleurs la faculté d'en modifier les caractéristiques. L'accès aux produits et services éventuellement présentés sur le site peut faire l'objet de restrictions à l'égard de certaines personnes ou dans certains pays. Aucun des produits et/ou services ne sera fourni par Société d'Infrastructures Gazières à une personne si la loi de son pays d'origine ou de tout autre pays qui la concernerait l'interdit. Cependant il appartient à toute personne intéressée de vérifier préalablement auprès de ses conseils habituels que son statut juridique et fiscal lui permet de souscrire les produits et/ou les services présentés sur le site. PRESENTATION GENERALEVous êtes actuellement connecté au site "http://www.societe-infrastructures-gazieres.com" qui est édité par Société d'Infrastructures Gazières. - Dénomination sociale : Société d'Infrastructures Gazières ACCESL'accès au site " "http://www.societe-infrastructures-gazieres.com " est gratuit. Les frais d'accès et d'utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de l'internaute, selon les modalités fixées par son fournisseur d'accès et son opérateur télécom. LIENS HYPERTEXTESLa création de liens hypertextes vers le site " "http://www.societe-infrastructures-gazieres.com " est soumise à l'accord expresse et préalable du Directeur de la Publication. Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de " "http://www.societe-infrastructures-gazieres.com " ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de Société d'Infrastructures Gazières. Il est rappelé que des retards, omissions ou inexactitudes sont susceptibles de se produirent du fait du système de transmission électronique DROITS D'AUTEURLe présent site doit être considéré comme un tout indissociable. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sans autorisation de l'éditeur, une contrefaçon. Les marques et/ou logo figurant sur ce site sont détenues ou obtenues sous contrat de licence par Société d'Infrastructures Gazières. INFORMATIONS TECHNIQUESIl est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau et qu'il appartient notamment à chaque Internaute de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet. COOKIES - Témoin de connexionLes internautes du site sont informés que, lors de l'accès à ce site, des informations peuvent être temporairement conservées en mémoire ou sur leur disque dur afin d'optimiser et personnaliser la navigation sur le site. Il est possible pour tout internaute de configurer les préférences de son logiciel de navigation afin de refuser les cookies. Dans ce cas certaines fonctionnalités du site pourraient ne pas être accessibles. ABSENCE DE GARANTIESociété d'Infrastructures Gazières s'efforce de maintenir ce site à jour. Toutefois, Société d'Infrastructures Gazières ne garantit ni l'exactitude, ni l'exhaustivité des informations présentées sur ce site, quelles qu'elles soient. A l'exception des dommages directs résultant d'une faute délibérée ou grave de la part de Société d'Infrastructures Gazières, Société d'Infrastructures Gazières ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect, grave ou non pouvant découler d'une visite sur ce site ou associé à celle-ci, notamment et sans limitation, de toute perte de bénéfices, interruption d'activités, perte de logiciels ou de données. |